Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

POMME D'AMOUR ET ROUDOUDOU
NOVATEX SARL

Numéro de dépôt :
3259470
Date de dépôt :
27/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
POMME D\'AMOUR ET ROUDOUDOU de NOVATEX

Présentation de la marque POMME D'AMOUR ET ROUDOUDOU

Déposée le 27 novembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVATEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « POMME D'AMOUR ET ROUDOUDOU »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVATEX domicilié(e) ZA du Gouttier,73470 NOVALAISE - 73470 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 542 379 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVATEX SARL domicilié(e) ZA du Gouttier,73470 NOVALAISE - 73470 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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NOVATEX a également déposé les autres marques suivantes : TROIS KILOS SEPT , KINOUSSES , LES KINOUSSES , BIB UP LE BAVOIR MAGIQUE


NOVATEX SARL - ZA du Gouttier,73470 NOVALAISE - 73470 - France - SIREN 434542379


NOVATEX SARL - ZA du Gouttier,73470 NOVALAISE - 73470 - France


Inscription le 17 août 2004 - Rejet total n°397842 - Publication au BOPI 2004-08-17

Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Jeux, jouets.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].